Aménagement de peine pour Jamal Dati, frère de Rachida et trafiquant de drogue récidiviste

 

Selon Associated Press, Jamal Dati, 36 ans, condamné le 21 août 2007 à un an de prison ferme par la cour d'appel de Nancy (Meurthe-et-Moselle) pour trafic de stupéfiants bénéficiera d'un aménagement de sa peine pour lui permettre de continuer à travailler, apprend-on de source judiciaire.
Le juge d'application des peines a converti cette peine en une mesure de semi-liberté, il pourra quitter la prison du lundi 6h00 au vendredi 20h00. Jamal Dati avait été condamné par le tribunal correctionnel de Verdun (Meuse) à six mois de prison avec sursis en février 2007. Le parquet avait fait appel. Jamal Dati avait déjà été condamné en 2001 par le tribunal de Châlon-sur-Saône. Merci soeu-sœur… !

L’ex recteur de l’académie de Lyon, persécuteur de Bruno Gollnisch : coupable !

 

Source : Jacques Vassieux via Le Parisien

L'ancien recteur de l'Académie de Lyon, Alain Morvan, poursuivi pour «injure non publique» par l'ex N.2 du Front National (FN), Bruno Gollnisch, a été déclaré coupable par le tribunal de police de Lyon, a-t-on appris lundi de source judiciaire.
«Il devra payer 400 euros à mon client au titre des dommages et intérêts», a expliqué à l'AFP l'avocat de Bruno Gollnisch, Me Wallerand de Saint-Just, précisant que la décision du tribunal lyonnais datait de vendredi.
L'élu frontiste reprochait à M. Morvan d'avoir «le 17 novembre 2004, lors d'une réunion du Conseil académique de l'Education nationale (CAEN) (...), employé une expression outrageante, un terme de mépris ou une invective à l'égard de M. Gollnisch en parlant d'un +universitaire dont je ne citerai par le nom, non par crainte de quelque réaction que ce soit... mais tout simplement par un souci d'hygiène+».
Lors de l'audience le 3 mars dernier, Me de Saint-Just avait plaidé qu'une réunion du CAEN «revêtait un caractère public», qu'il s'agissait donc d'une injure publique devant être jugée par un tribunal correctionnel et non par un tribunal de police. Il avait cependant demandé 10.000 euros de dommages et intérêts pour son client.
L'avocat de l'ancien recteur, Me Alain Jakubowicz, avait quant à lui affirmé que ces propos «avaient été tenus dans une sphère privée».
Le 21 mars 2007, après cinq ans passés à Lyon, Alain Morvan, qui avait notamment pris des positions publiques hostiles à la création du lycée-collège musulman Al-Kindi à Décines (Rhône), avait été limogé pour «manquements multiples à l'obligation de réserve».
Le jour même, lors d'une conférence de presse, le haut fonctionnaire, qui occupe actuellement le poste de professeur de littérature anglaise à Paris-III, s'était dit «Kärcherisé».

L’inutilité des peines planchers

 

 

Communiqué de Presse de Marine LE PEN
Dans le cadre de la loi sur les peines planchers, un Géorgien de 35 ans vient d’être condamné par le Tribunal correctionnel de Roanne à 12 mois de prison pour vol dans un magasin de bricolage, peine assortie d’une interdiction du territoire de 2 ans. Une sanction dérisoire quand on sait que l’individu, entré illégalement en France en 2002, a déjà été condamné sous huit noms différents par divers tribunaux, pour vols, conduite sans permis, prise de nom d’un tiers ou séjour irrégulier !
La véritable rupture que prétend incarner Nicolas Sarkozy tourne maintenant à la mascarade. Pour mettre au pas les récidivistes, et notamment les délinquants étrangers, il faudrait déjà que le président Sarkozy mette en application les engagements électoraux du candidat Sarkozy, à savoir « qu’un étranger entré illégalement sur le territoire n’a pas vocation à y rester ». Il faudrait surtout rétablir au plus vite la double peine qui permet d’expulser un étranger ayant commis un délit après qu’il eut purgé sa peine. Une sanction judiciaire qui permettait de limiter les cas de récidive, abrogée en 2003 par Nicolas Sarkozy, alors ministre de l’Intérieur.

Omar, le frère de Rachida Dati condamné à huit mois ferme

 

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Le frère de Rachida Dati, Omar, 36 ans, a été condamné ce lundi, à Chalon-sur-Saône, à une peine de huit mois de prison ferme pour trafic de stupéfiants en récidive. Sept mois ferme avaient été requis contre le prévenu, déjà condamné en 2001 à quatre mois de prison avec sursis, et sous contrôle judiciaire depuis juin 2005. Son avocat, en son absence, a fait savoir qu'il allait demander un aménagement de peine avec port d'un bracelet électronique. En août, un autre frère de la ministre de la Justice , Jamal, 34 ans, avait été condamné, également pour trafic de stupéfiants, à 12 mois de prison. Il s'était pourvu en cassation.

PIRATAGE DU SITE INTERNET DU FN 69 : LE COUPABLE ARRETE !

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Contrairement aux idées reçues, sur Internet personne n'est anonyme ! Un jeune homme de 19 ans habitant à Saint-Chamond (Loire) l'a appris à ses dépends après avoir été mis en examen par le Procureur de la République ; il a été identifié comme étant l'auteur du piratage du site Internet de la Fédération du Rhône du Front National.
Vers la fin du mois d'octobre dernier, ce site Internet de la Fédération avait subit plusieurs attaques, ce qui l'avait rendu momentanément indisponible durant près d'une semaine. Le contenu du site avait été détruit et remplacé par une page d'accueil qui, « défigurée », arborait des slogans déplaisants illustrés par une musique subversive. A plusieurs reprises, des injures et des menaces de mort ont été proférées à l'égard du Front National. Plus grave encore, c'est la Nation française elle-même qui a été salie, par le biais de son emblème national outragé par une image représentant le drapeau tricolore en train de brûler, et une légende « Bye bye France » surmontée par un bâton de dynamite...
L'individu a même eu l'audace d'aller jusqu'à chercher à communiquer avec les Internautes venant sur notre site en publiant une adresse de messagerie spécialement créée à cet usage.
Bien entendu, il était hors de question de laisser ce zèbre agir en toute impunité. Dès le premier agissement, nous avons immédiatement porté plainte auprès des autorités avec lesquelles nous avons étroitement collaboré. Grâce aux indices que nous avions soigneusement prélevés et transmis à la Gendarmerie Nationale , les spécialistes de plusieurs brigades de recherche ont réussi à remonter au cours de 6 semaines d'enquête jusqu'à l'ordinateur d'où provenaient ces attaques « cyberfrauduleuses ».
Preuves à l’appui, le délinquant a donc été poussé à avouer les faits. Il comparaîtra le 27 mai prochain devant la 6ème Chambre du Tribunal de Grande Instance de Lyon et devra rendre compte de ses actes. Il est accusé d’accès non autorisé à un système de traitement automatisé et de modification frauduleuse de données, réprimés par l’article 323 du Code pénal. De ce fait, il encourt deux ans d’emprisonnement et 30 000 € d’amende pour l’accès non autorisé à la base de donnée du site ainsi que cinq ans d'emprisonnement et 75 000 € d'amende pour la modification frauduleuse de ce dernier. La Fédération FN du Rhône se portera partie civile.
La Fédération tient à présenter aux gendarmes ses sincères félicitations et ses remerciements pour leur sérieux et leur efficacité, ne dérogeant ainsi pas à leur réputation - n'en déplaise à une certaine presse qui cherche constamment à discréditer les forces de l'ordre au profit des semeurs de trouble.
Comme le démontre cette affaire : le Front National ne tolérera aucun piratage de ses sites Internet et continuera à poursuivre fermement toute acte frauduleux ou diffamatoire à son égard !

Recherché depuis un mois, l’agresseur de Marine Le Pen interpellé

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Il était recherché depuis plus d’un mois. L’agresseur de Marine Le Pen, qui était recherché pour avoir agressé son ex-petite amie, a été interpellé, dans la nuit de mardi à mercredi, par la brigade anti-criminalité de Lille.
Après avoir été mis en examen, en septembre, pour «violences avec arme» contre Marine Le Pen, l’homme avait été remis en liberté sous contrôle judiciaire, avec obligation de résider en Seine-Saint-Denis. Une liberté qu’il aurait utilisé pour agresser et séquestrer durant une nuit son ex-petite amie en octobre à Maubeuge. C’est à la suite de ces faits qu’il était activement recherché par la police.
Mercredi soir, il a été présenté à un juge des libertés et de la détention (JLD) du parquet de Béthune qui devait décider, ou non, de l’écrouer.
«De toutes façons, il devait rester dans la Seine-Saint -Denis et il a été interpellé à Lille», a expliqué Bertrand Henne, procureur adjoint au parquet de Béthune. Le juge d’instruction a réclamé son placement en détention. C’est au JLD d’en décider.

Une nouvelle fois, Chichi va sans doute réussir à être logé aux frais du contribuable… !

 

PARIS (Reuters) - Six mois après son départ de l'Elysée, l'ancien président Jacques Chirac a été mis en examen pour « détournement de fonds publics » dans un dossier visant la période où il était maire de Paris, de 1977 à 1995, une "première" dans l'histoire de la République française.

Son avocat, Jean Veil, l'a annoncé après son audition.

Jacques Chirac est mis en cause par la juge Xavière Simeoni pour avoir fait recruter à son cabinet de maire des dizaines de « chargés de mission » payés sur fonds publics mais qui, selon les cas, n'auraient effectué aucun travail ou auraient été à son service personnel.

Cette poursuite judiciaire devrait désormais déboucher sur un procès en correctionnelle, aucun vice de forme ne pouvant plus être soulevé. La Cour de cassation a en effet validé totalement la procédure en juin dernier.

A l'Elysée, lors du compte rendu du conseil des ministres, le porte-parole du gouvernement, Laurent Wauquiez, s'est refusé à tout commentaire.

L'audition de l'ancien président, qui a duré trois heures, s'est passée « dans le meilleur climat », a assuré Me Veil. Elle a porté sur l'organisation de la mairie et sera suivie d'une autre, portant directement sur les emplois litigieux, « dans les prochains mois », a-t-il ajouté.

Arrivée discrètement vers 08h30 au pôle financier avec Mes Jean Veil et François Esclatine et un agent de sécurité, l'ancien chef de l'Etat, qui aura 75 ans à la fin du mois, est parti en évitant les journalistes.

Au moment même de son interrogatoire, le journal Le Monde publiait une « tribune » de sa main, où il proteste de son innocence.« Jamais les moyens de la Ville de Paris n'ont été mis au service d'autres ambitions que d'agir pour les Parisiennes et les Parisiens. Jamais il n'y a eu d'enrichissement personnel. Jamais il n'y a eu de 'système' », dit-il. « Ces recrutements, je les ai souhaités ou autorisés parce qu'ils étaient légitimes autant que nécessaires », ajoute-t-il. Il admet toutefois à demi-mots que certains des employés ne travaillaient pas pour la Ville mais pour « faciliter la coordination et l'exercice de (ses) fonctions ». Jacques Chirac était à la fois maire, député de la Corrèze , Premier ministre de 1986 à 1988 et président du RPR.

AUTRES MISES EN EXAMEN

Le dossier vise plusieurs dizaines d'emplois suspects, le plus souvent accordés à des personnalités de la droite ou à certains de leurs proches dans les cabinets de Jacques Chirac mais aussi de son successeur, Jean Tibéri (1995-2001).

Les quatre directeurs de cabinet de Jacques Chirac à l'Hôtel de Ville de 1983 à 1995, Robert Pandraud, Daniel Naftalski, Michel Roussin et Rémy Chardon, sont déjà mis en examen pour "détournements de fonds publics", ainsi que Bernard Bled, qui fut celui de Jean Tibéri. Ils ont signé les contrats de travail.

Alain Juppé, ancien adjoint aux Finances de Jacques Chirac à la mairie, a été entendu comme témoin en mai. Certains éléments du dossier mettent personnellement en cause Jacques Chirac.

Parmi les salaires litigieux, figurent en effet celui du chauffeur d'un ex-préfet de Paris, dont l'ordre d'embauche a été signé par Jacques Chirac, et ceux de plusieurs autres personnes qui auraient été en fait au service du député Chirac en Corrèze.

Sont aussi poursuivis comme bénéficiaires présumés d'emplois fictifs l'ex-député UMP de Paris Jean de Gaulle, petit-fils du général, François Debré, frère du président du Conseil constitutionnel Jean-Louis Debré, l'ex-secrétaire général du syndicat Force ouvrière Marc Blondel - le salaire de son chauffeur était payé par la Ville - ou encore Michèle de Charette, épouse de l'ex-ministre des Affaires étrangères de Jacques Chirac, Hervé de Charette. Certaines de ces personnes, comme le frère de Jean-Louis Debré, ont admis devant la police n'avoir jamais travaillé.

Il s'agissait, mercredi, de la seconde audition judiciaire de l'ancien chef de l'Etat, après celle de juillet dernier menée à son bureau parisien par le juge Alain Philibeaux de Nanterre (Hauts-de-Seine), dans un autre dossier d'emplois fictifs lié à sa gestion de la mairie de Paris. Dans cette première affaire, il a pour l'instant le statut de témoin assisté.

Jacques Chirac est menacé d'auditions, voire de poursuites, dans plusieurs autres affaires.

Après le faux diplôme… le mariage qui fleure bon le faux !

 

Le Garde des Sceaux, la franco-marocaine Rachida Dati,  n’a pas son pareil pour faire pleurer dans les chaumières. Dans une entrevue accordée à l’hebdomadaire Le Point (01 nov. 2007), elle indique avoir été mariée avec un Algérien. D’après ses dires, elle aurait accepté ce mariage pour faire plaisir à sa famille… Ce qui est  encore plus troublant, c’est que le lendemain  de la cérémonie elle aurait demandé à son nouveau mari de divorcer.

Ceci ressemble très étrangement à ette pratique très répandue parmi nombre d’étrangers depuis les années 80 et qui s’appelle tout simplement un mariage blanc.  Elle  permet au conjoint de séjourner  légalement  en France et d’acquérir la nationalité.  La preuve étant que si notre ministre de la Justice avait vraiment eu l’intention de convoler en toute sincérité,  elle aurait fait cela dans le pays de son mari et non en France. Que va-t-on nous trouver cette fois-ci comme explication pour justifier cette énième légèreté de Rachida avec les lois françaises en vigueur ?

Quand Rachida fait pression sur la presse : le cas de L’Express

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La semaine dernière, le 24 octobre, L'Express choisissait de consacrer un dossier spécial à la Garde des Sceaux. La Une  : « La face cachée de Rachida Dati ». L'hebdomadaire revenait notamment sur la polémique autour de l'obtention de ses diplômes, expliquant qu'elle n'a pas obtenu le MBA HEC-ISA, dont elle a néanmoins suivi le cursus.

Elle se trompe de cible
Christophe Barbier, Rédacteur en chef du titre, revient sur son blog sur les incroyables pressions dont il a fait l'objet suite à la publication de ce dossier : « plusieurs sites Internet, notamment celui du Nouvel Obs, évoquent un « diplôme falsifié », que la ministre aurait utilisé. L’Express n’a jamais écrit cela (…) Madame la ministre, avec un curieux sens des priorités et un sang-froid très limité, remue ciel et terre contre L’Express. Plutôt que de s’en prendre uniquement aux sites Internet qui ont extrapolé sur notre information et repris des rumeurs, elle n’a de cesse d’obtenir un démenti pour une assertion que L’Express n’a pas formulée ! »

Christophe Barbier raconte alors avoir subi de nombreuses pressions de l'entourage de la ministre, craignant la publication d'un autre dossier par L'Express sur le sujet : « Elle menace même de diligenter une enquête pour savoir où ont eu lieu les fuites sur ce dossier de candidature. Pourquoi cette peur, puisqu’elle n’a rien à cacher et qu’elle n’a pas usurpé de diplôme ? (…) Elle préfère faire appeler L’Express par son entourage, et lui demande de relayer des menaces incroyables: "Je vais aller à la télévision dire que c’est un journal raciste ! ».

Interrogations
Magistrats, intellectuels et avocats se mobilisent pour intimider l'hebdomadaire. Une pression aussi subie selon Christophe Barbier par Le Canard Enchaîné. Le rédacteur en chef de L'Express s'interroge alors à la fin de son post sur son blog : « est-il raisonnable de réagir ainsi quand on occupe un des plus hauts postes de l’Etat ? La garde des Sceaux a-t-elle les nerfs pour une telle fonction, elle qui a incontestablement le caractère trempé qu’il faut pour faire de la politologie? Qu’y a-t-il exactement dans son dossier de candidature à l’ENM ? Quelle conception exacte a t-elle de l’indépendance de la presse ? »

Un CV de Rachida Dati fait bien mention du MBA

 

Source  

Le document, issu du dossier administratif de la garde des Sceaux et publié par Le Canard enchaîné, fait état, pour l'année 1993 d'un « MBA du groupe HEC », suivi de la mention « ancienne élève de l'Institut supérieur des Affaires ».

Dans son édition du mercredi 31 octobre, Le Canard enchaîné publie l'extrait d'un curriculum vitae de Rachida Dati, annoté de la main même de l'actuelle ministre de la Justice. Le document, figurant au dossier administratif de l'intéressée, mentionne le fameux diplôme, un Master of Business Administration (MBA) délivré par le groupe HEC en 1993. Or, comme L'Express l'a révélé, la garde des Sceaux n'a pas obtenu ce diplôme.
Comme le note l'hebdomadaire satirique, Rachida Dati fait état de ce diplôme « sans dire expressément qu'elle en est titulaire, mais en cultivant l'ambiguïté, de sorte que certains magistrats ou hauts fonctionnaires ont pu comprendre (…) que la jeune femme était bien diplômée ».
En effet, figure, à la suite de la mention du diplôme, l'expression « ancienne élève de l'Institut supérieur des affaires ». Une précision qui, selon le porte-parole de la garde des Sceaux, signifie clairement qu'elle n'a pas obtenu le diplôme final. Mais, à quoi bon, dans ce cas, faire mention du diplôme ?

Branle-bas de combat
Le Canard enchaîné fait, par ailleurs, le récit, du « véritable branle-bas de combat » qu'a provoqué ce document à la Chancellerie. Rachida Dati aurait ainsi téléphoné elle-même à l'hebdomadaire « pour expliquer que c'était en raison de ses origines que la presse s'intéressait à son parcours, s’il est d'une parfaite limpidité ? »